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Recherche dans le plan d'archivage
Archives cantonales vaudoises
A Epoque savoyarde et épiscopale
B Epoque bernoise
C Parchemins et papiers
D Notaires
E Mouvement de la population
F Terriers
G Cadastres et plans
H Période de l'Helvétique
J Affaires fédérales
K Archives officielles dès 1803, entrées avant 1985
K I Régime constitutionnel (1801-1885)
K II Grand Conseil (1803-1994)
K III Conseil d'Etat
K IV Relations avec les cantons (1710-1969)
K V Relations avec l'étranger (1803.01.01-1889.12.31)
K VI Préfectures
K VII Département de justice et police
K VII a Généralités (1803.01.01-1986.12.31)
K VII b Secrétariat général, administration (1801-1986)
K VII c Affaires civiles (1801-1947)
K VII c 1-63 Affaires civiles (1801-1898)
K VII c 1 Donations. Caisses de famille. Hypothèques. Discussions. Saisies. Servitudes. Bornages. procédure civile. Acquisitions d... (1805-1853)
K VII c 2 Permis d'acquérir (1838-1888)
K VII c 3/1-22 Etrangers. Demandes de permis d'acquérir ou de prêter sur hypothèques (1814-1848)
K VII c 4 Assurances contre la grêle. Caisses de familles et sociétés diverses (1803-1836)
K VII c 5 Droits civils : affaires collectives. Options. Visa de lettres de bourgeoisie. Varia (1803-1836)
K VII c 6 Vaudois. Titres réclamés. Pourvois (1803-1836)
K VII c 7 Affaires de poursuites pour dettes. Procureurs (1803-1836)
K VII c 8 Faillites (1803-1836)
K VII c 9 Saisies illégales (1803-1836)
K VII c 10 Actes de notoriété. Procurations domestiques. Légalisations. Assignats à des femmes. Affaires d'hypothèques. Objets perd... (1803-1836)
K VII c 11 Actes de l'état civil. Biens nationaux. Dépôts judiciaires. Inventaire des biens. Donations entre vifs. Biens d'enfants.... (1803-1836)
K VII c 12 Plaintes pour ou contre des autorités. Passeports. Publication des lois (1803-1836)
K VII c 13 Indemnités réclamées. Insultes aux autorités, fonctionnaires, etc. Recours judiciaires. Réhabilitation. Détenus malades (1803-1836)
K VII c 14 Pétitions traitant d'objets appartenant à la partie judiciaire. Renvoi (1803-1836)
K VII c 15 Commissions rogatoires pour affaires civiles et police judiciaire (1803-1836)
K VII c 16 Notifications judiciaires civiles étrangères (1803-1836)
K VII c 19 Enquête faite par la Commission législative chargée de la révision des lois sur les auberges et sur la perception de l'i... (1839.03.01)
K VII c 20 Injures. Interdiction d'auberges (1803-1836)
K VII c 21 Livre d'inscriptions des concessions d'auberges, pintes anciennes et nouvelles accordées d'après la loi du 20 novembre 1... (1801-1802)
K VII c 22 Registre d'enquêtes sur l'ancienneté des établissements publics. Etablis. Classés par district. (1803)
K VII c 23 Registre des concessions d'auberges, pintes, etc. Classement par district (1803-1821)
K VII c 24 Registre des auberges, pintes, etc. Classement par cercle (1803-1845)
K VII c 25 Boissons. Taxe du vin. Ventes temporaires. Bans de vendanges. Commerces de vin. Décaveurs-jurés (1803-1836)
K VII c 26 Boissons. Législation. Auberges, pintes, etc. (1803-1836)
K VII c 27 Auberges, pintes, cabarets. Concessions. Plaintes. Révocations de permis (1803-1810)
K VII c 28 Registre des permis de chasse et pêche pour le district de Moudon (1809-1849)
K VII c 29 Permis de chasse délivrés par la préfecture de Lausanne (1832-1853)
K VII c 30 Police du commerce (1898)
K VII c 35 Enfants abandonnés, trouvés, disparus, exposés (1803-1836)
K VII c 36 Clauses en paternité (1804-1855)
K VII c 37 Affaires en paternité illicites (1803-1836)
K VII c 38 Tableaux en paternité (1811-1842)
K VII c 39 Exécution des sentences en paternité rendus par la Justice de paix de Lausanne (1811-1825)
K VII c 40 Paternité (1815-1861)
K VII c 42/1-6 Paternités (1808-1858)
K VII c 43 Exécution de sentences en paternité (1810-1830)
K VII c 44 Emoluments perçus à l'occasion des condamnations en paternité (1833.03.01-1846.01.31)
K VII c 48 Décès (1825-1845)
K VII c 51/1-4 Successions de biens. Homologations de testaments (1803-1836)
K VII c 52 Successions (1803-1850)
K VII c 53 Tutelles (1805-1826)
K VII c 54 Affaires de tutelles (1810-1855)
K VII c 55 Tutelles de mineurs. Interdictions. Curatelles (1803-1836)
K VII c 56 Déclarations d'absences (1814-1815)
K VII c 60 Exécution de jugements en matière civile et pénale. Commissions rogatoires en matière civile (1803-1850)
K VII c 61 Vallée de Bagnes. Varia (1803-1836)
K VII c 62 Police générale. Lettres diverses (1803-1850)
K VII c 63 Affaire Lange - Simone - Agassiz, au sujet de la propriété du château de Bossey (1825-1850)
K VII c 64-216 Police du commerce (1841-1947)
K VII d Justice pénale et police, Service pénitentiaire (1799-1981)
K VII e Affaires politiques (1803-1855)
K VII f Naturalisations, état civil (1638-1893)
K VII g Passeports, légalisations, émigration (1799-1961)
K VII h Police des étrangers (1800-1938)
K VII i Police sanitaire (1111.11.11)
K VII k Ordre judiciaire (1803-1815)
K VIII Département de l'Intérieur
K IX Département des travaux publics
K X Département des finances
K XI Droits régaliens
K XII Département de l'agriculture, de l'industrie et du commerce
K XIII Département de l'instruction publique et des cultes
K XIV Cultes
K XV Département militaire
K XVI Affaires communales
K XVII Autorités judiciaires
K XVIII Tribunaux de district
K XIX Justices de paix
K XX Offices des poursuites et faillites
K XXII Tribunal de prud'hommes de Lausanne (1888-1946)
L Fonds spéciaux
M Sceaux et moulages
N Archives para-administratives
O Affiches et placards
P Archives privées
Q Imprimés
R Reproductions
S Archives officielles dès 1803, entrées dès 1985
T Photographies
U Films
V Sons
W Documents numériques
Y Documentation
Z Instruments de recherche
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