Recherche dans le plan d'archivage

  • Archives cantonales vaudoises
    • A Epoque savoyarde et épiscopale
    • B Epoque bernoise
    • C Parchemins et papiers
    • D Notaires
    • E Mouvement de la population
    • F Terriers
    • G Cadastres et plans
    • H Période de l'Helvétique
    • J Affaires fédérales
    • K Archives officielles dès 1803, entrées avant 1985
      • K I Régime constitutionnel (1801-1885)
      • K II Grand Conseil (1803-1994)
      • K III Conseil d'Etat
      • K IV Relations avec les cantons (1710-1969)
      • K V Relations avec l'étranger (1803.01.01-1889.12.31)
      • K VI Préfectures
      • K VII Département de justice et police
      • K VIII Département de l'Intérieur
      • K IX Département des travaux publics
      • K X Département des finances
      • K XI Droits régaliens
        • K XI a Monnaies (1803-1836)
        • K XI b Péages (1801-1887)
          • K XI b 1 Péages : fonctionnaires. Intendant. Inspecteurs. Commis. Tarifs. Règlements et tarifs en vigueur pour les ports et halla... (1839-1855)
          • K XI b 2 Péages : impôts de consommation, sur les boissons, les tabacs, les denrées, les céréales, etc. Concessions et patentes d... (1839-1855)
          • K XI b 3 Lois et règlements relatifs aux péages. Règlements fédéraux. Intendance et ses bureaux (1803-1836)
          • K XI b 4 Tarifs des péages et pontonnages dans le canton (1809) Lois et tarifs des péages (1812) (1809-1812)
          • K XI b 5 Rapport de la commission des péages sur la tournée d'inspection qu'elle a faite dans le canton (1805-1806)
          • K XI b 6 Douanes en France : tarif général (1817)
          • K XI b 7 Péages. Douanes, douaniers, peseurs. Contraventions et délits de péages (1803-1836)
          • K XI b 9 Péages : instructions aux gagne-deniers. Ports avoués. Dispositions sur diverses denrées. Plaintes contre des gendarmes.... (1803-1837)
          • K XI b 10 Péages : factories (bureaux des péages et d'inspections) (1803-1836)
          • K XI b 11 Réclamations diverses. Droits des bateliers. Péages fédéraux à revoir. Dispositions légales sur le transit des vins. Dis... (1803-1836)
          • K XI b 12 Rapports entre les cantons suisses au sujet des péages (1803-1836)
          • K XI b 13 Rapports entre les cantons suisses au sujet des péages. Contrebande en France. Rapports avec les pays étrangers à la Sui... (1803-1836)
          • K XI b 14 Péages : marchandises coloniales et anglaises (1803-1836)
          • K XI b 15 Rapport sur les affaires de péage et de transit en Suisse, par Zellweger (1826.04.09)
          • K XI b 16 Péages. Compte résumé du droit de consommation. Statistique des importations. Vaud (1880-1887)
          • K XI b 17 Péages. Pourcentage. Contrôle sur le lac (1ère moitié du XIXe siècle) Circulaire taxe commerce et industrie (1816-1817) (1801-1850)
          • K XI b 18 Tarif pour régler les droits de sortie sur les bois qui s'exportent du canton de Vaud (1844.03.30)
          • K XI b 19 Pièces concernant les péages et le transit (1830-1831) Projet de concordat Zellweger (1829-1837) (1830-1837)
          • K XI b 20 Permis d'exportation des bois, relevant de la compétence de l'Intendant des péages, du Département des finances et de la... (1829-1830)
        • K XI c Postes et messageries (1803-1852)
      • K XII Département de l'agriculture, de l'industrie et du commerce
      • K XIII Département de l'instruction publique et des cultes
      • K XIV Cultes
      • K XV Département militaire
      • K XVI Affaires communales
      • K XVII Autorités judiciaires
      • K XVIII Tribunaux de district
      • K XIX Justices de paix
      • K XX Offices des poursuites et faillites
      • K XXII Tribunal de prud'hommes de Lausanne (1888-1946)
    • L Fonds spéciaux
    • M Sceaux et moulages
    • N Archives para-administratives
    • O Affiches et placards
    • P Archives privées
    • Q Imprimés
    • R Reproductions
    • S Archives officielles dès 1803, entrées dès 1985
    • T Photographies
    • U Films
    • V Sons
    • W Documents numériques
    • Y Documentation
    • Z Instruments de recherche


Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises