Recherche dans le plan d'archivage

  • Archives cantonales vaudoises
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    • E Mouvement de la population
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    • H Période de l'Helvétique
    • J Affaires fédérales
    • K Archives officielles dès 1803, entrées avant 1985
    • L Fonds spéciaux
    • M Sceaux et moulages
      • M 1-33 Collections diverses (1910-1986)
      • M 34 Sceaux des Justices de paix de cercle (1901-2000)
        • M 34/1-113 Tampons des ex-Justice de paix de cercle (1901-2000)
        • M 34/114-139 Tampons divers (1901-2000)
          • M 34/114 Reçu par le Juge de paix [date] du cercle de Lausanne (1901-2000)
          • M 34/115 Juge de paix [date] Renens (1901-2000)
          • M 34/116 Greffe de paix [date] Renens (1901-2000)
          • M 34/117 En vertu de l'art. 420, al. 1 CPC, l'amende peut être doublée en cas de récidive (1901-2000)
          • M 34/118 Délai accordé (1901-2000)
          • M 34/119 Défaut d'actif (1901-2000)
          • M 34/120 Payé par prélèvement sur avoir au greffe (1901-2000)
          • M 34/121 Pas d'autres formalités (1901-2000)
          • M 34/122 Approbation de compte (1901-2000)
          • M 34/123 Compte approuvé par la Justice de paix le: ; Emoluments: Fr.; Indemnité: Fr.; A charge de (1901-2000)
          • M 34/124 Retrait d'opposition (1901-2000)
          • M 34/125 Approuvé par la Justice de paix du cercle des Ormonts en séance du : ... . Le juge de paix: ... . Le greffier: ... (1901-2000)
          • M 34/126 Corroboré par la Justice de paix dans sa séance du ... . Fortune nette ... . Rémunération accordée ... . Le juge de paix... (1901-2000)
          • M 34/127 Homologué par l'Office de Paix du cercle d'Aigle, en séance du ... . Le juge: ... . Le greffier: ... (1901-2000)
          • M 34/128 Homologué par le Juge de paix du cercle de Lausanne le ... . Le juge de paix: ... (1901-2000)
          • M 34/129 Homologué le ... pour valoir selon droit. Le Juge de paix (1901-2000)
          • M 34/130 Faute de recours et de demande de relief dans le délai légal, le présent jugement est déclaré exécutoire. Gilly, le ....... (1901-2000)
          • M 34/131 Le présent prononcé est définitif et exécutoire, faute de demande de relief et de recours (1901-2000)
          • M 34/132 Ce prononcé n'a fait l'objet ni d'un recours, ni d'une demande de relief, ni d'une ouverture d'action en libération de d... (1901-2000)
          • M 34/133 Copie conforme. L'atteste: Le Juge de Paix (1901-2000)
          • M 34/134 Photocopie conforme à l'original déposé aux archives du Greffe de paix de Lausanne (1901-2000)
          • M 34/135 Copie (1901-2000)
          • M 34/136 Officiel (1901-2000)
          • M 34/137 Recommandé (1901-2000)
          • M 34/138 Archives (1901-2000)
          • M 34/139 Si l'envoi est refusé ou n'est pas retiré, le renvoyer en courrier B comme envoi soumis à la taxe (1901-2000)
        • M 34/140-143 Objets (1901-2000)
    • N Archives para-administratives
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