Recherche dans le plan d'archivage

Archives cantonales vaudoises
- A Epoque savoyarde et épiscopale
- B Epoque bernoise
- C Parchemins et papiers
- D Notaires
- E Mouvement de la population
- F Terriers
- G Cadastres et plans
- H Période de l'Helvétique
- J Affaires fédérales
- K Archives officielles dès 1803, entrées avant 1985
- L Fonds spéciaux
- M Sceaux et moulages
- N Archives para-administratives
- O Affiches et placards
- P Archives privées
- Q Imprimés
- R Reproductions
- S Archives officielles dès 1803, entrées dès 1985
  - S numérique Archives officielles dès 1803, entrées de 1985 à 1995
  - SA Grand Conseil, entrées dès 1996
  - SB Conseil d'Etat et départements, entrées dès 1996
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    - SB 301 Bureau du préposé à la protection des données et à l'information (1978-2009)
    - SB 302 Office de l'information sur le territoire (1781.01.01-1997.12.31)
    - SB 303 Bureau cantonal de médiation santé et handicap (2002.01.01-2011.12.31)
    - SB 304 Secrétariat général du Département de la santé et de l'action sociale (1960-2010)
    - SB 305 Registre foncier du district de Rolle (1952-2003)
    - SB 306 Registre foncier du district de Nyon (1889.11.11-2007.12.28)
    - SB 307 Registre foncier du district de Morges (1955.09.28-2007.12.28)
    - SB 308 Cathédrale de Lausanne (1997.01.01-2021.12.31)
    - SB 309 Etablissements de la plaine de l'Orbe (1858.01.01-2010.12.31)
    - SB 310 Service pénitentiaire (1867.05.27-2004.06.11)
      - SB 310/1-130 Frédéric de Rougemont, chef du Service justice et législation, secrétaire de la Conférence des chefs de Départements de ... (1981.01.01-2000.12.31)
        
        SB 310/1 Conférence [suisse] des chefs des Départements cantonaux de justice et police: assemblée générale, ordre du jour 6-7 nov... (1997.10.27-1997.11.07)
        SB 310/2 Neunerauschuss (comité des 9) - Commission de la Conférence des chefs de Département cantonaux de justice et police en c... (1996.11.29-1997.01.13)
        SB 310/3-114 Conférence des chefs des Départements cantonaux de justice et police de Suisse romande - Concordat romand (1981.01.01-2000.12.31)
        
        SB 310/3-9 Assemblées - procès-verbaux (1995.01.01-1999.10.28)
        SB 310/10-12 Comptes, bilans (1995.01.30-1999.08.30)
        SB 310/13-27 Thèmes et décisions (1993.06.01-2000.06.07)
        SB 310/28-35 Rapports écrits par François de Rougemont, secrétaire du Concordat (1997.09.25-1999.12.31)
        SB 310/36-100 Correspondance (1981.01.01-2000.02.02)
        
        SB 310/36-71 Avec les membres du Concordat romand (1981.01.01-2000.02.02)
        
        SB 310/36 Correspondance avec les Sociétés de patronage (1981.01.01-1996.12.31)
        SB 310/37 Lettre de l'Office cantonal [vaudois] des requérants d'asile concernant les bons de transports pour les étrangers venant... (1995.02.16)
        SB 310/38 Lettre de l'Office fédéral de la police concernant le trafic de poste avec le casier judiciaire central (1996.04.01-1996.04.30)
        SB 310/39 Demande de détermination sur le Projet de concordat sur les entreprises privées de protection et de surveillance (1996.05.15)
        SB 310/40 Concordat romand au secrétaire de la Conférence [fédérale] des chefs de Départements de justice et police concernant la ... (1996.10.25-1996.12.02)
        SB 310/41 Réforme du programme des cours à l'école d'aspirants de la gendarmerie vaudoise (1996.12.10)
        SB 310/42 Envoi aux membres de la Conférence du projet de l'accord franco-suisse de coopération transfrontalière en matière polici... (1997.01.01-1998.03.16)
        SB 310/43 Annonce de retraite du directeur de la Prison de Champ-Dollon (1997.02.17)
        SB 310/44 Demande du Commandant de la Police cantonale vaudoise (1998.01.26)
        SB 310/45 Fax du Service cantonal des établissements de détention (Neuchâtel) annonçant l'absence du chef de service à une assembl... (1998.01.21)
        SB 310/46 Envoi aux membres de la Conférence d'un rapport concernant la constitution d'un fichier d'analyses génétiques à fin d'id... (1998.03.23-1998.03.24)
        SB 310/47 Proposition adressée à la Conférence des autorités cantonales compétentes en matière pénitentiaire par la Commission con... (1998.03.23)
        SB 310/48 Lettre de remerciement de l'ancien directeur de la Prison de Champ-Dollon (1998.04.01)
        SB 310/49 Lettre d'absence à une séance envoyée par l'Office de la privation de liberté et des mesures d'encadrement (Berne) (1998.03.20)
        SB 310/50 Lettre transmettant la proposition de la Commission concordataire concernant le prix de pension en section de sécurité r... (1998.03.20)
        SB 310/51 Lettre d'absence à une séance envoyée par la directrice des Etablissements de Hindelbank (Berne) (1998.04.27)
        SB 310/52 Lettre de réponse à la conseillère d'Etat de Neuchâtel concernant l'Etablissement d'exécution des peines de Bellevue (1998.06.23)
        SB 310/53 Lettre du directeur du Service de la justice du canton de Neuchâtel annonçant le remplacement du directeur de Bellevue (... (1998.11.18)
        SB 310/54 Lettre annonçant le programme de retraite concordataire des 11 et 12 janvier 1999 (1999.01.11-1999.01.12)
        SB 310/55 Lettre du conseiller d'Etat du Canton de Genève, Département de justice et police et des transports concernant le problè... (1999.04.13-1999.04.19)
        SB 310/56 Lettre du conseiller d'Etat du Canton de Genève, Département de justice et police et des transports concernant le problè... (1999.04.26)
        SB 310/57 Réactions de conseillers d'Etat (Tessin, Jura, Vaud) au sujet d'un projet présenté par le conseiller d'Etat de Genève co... (1999.05.07-1999.07.02)
        SB 310/58 Demande d'une délégation du Concordat romand dans un groupe de travail avec l'Office fédéral de la santé publique et l'O... (1999.05.25-1999.07.13)
        SB 310/59 Lettre des Etablissements de Bellechasse (Fribourg) concernant la durée des autorisations de sortie accordées à la pério... (1999.10.15)
        SB 310/60 Lettre du directeur de la Prison de Champ-Dollon (Genève) annonçant son absence à la séance du 14 décembre 1999 (1999.10.18)
        SB 310/61 Lettre du chef d'Office de la privation de liberté et des mesures d'encadrement (Berne) pour excuser son absence à la sé... (1999.10.20)
        SB 310/62 Fax du Médecin cantonal de Neuchâtel demandant d'intégrer l'Etablissement d'exécution des peines de Bellevue (Neuchâtel)... (1999.10.21)
        SB 310/63 Lettres concernant des amendements à apporter à un envoi destiné à la Conseillère fédérale au sujet des familles bosniaq... (1999.11.11-2000.01.11)
        SB 310/64 Lettre du directeur des Etablissements pénitentiaires de Bellechasse demandant l'ajout de deux points à l'ordre du jour ... (1999.12.09)
        SB 310/65 Lettre du secrétaire adjoint chargé du domaine population et asile (Genève) concernant l'état des travaux sur le chantie... (1999.12.17)
        SB 310/66 Lettre du directeur adjoint chargé du domaine population et asile (Genève) demandant d'augmenter le prix de pension jour... (1999.12.22)
        SB 310/67 Lettre du directeur de l'Office de la privation de liberté et des mesures d'encadrement annonçant sa démission (1999.12.22)
        SB 310/68 Annonce de la démission du membre représentant le canton de Berne à la Commission concordataire romande (2000.01.20)
        SB 310/69 Lettre du Commandant de la Police cantonale fribourgeoise annonçant qu'il n'a pas d'objet à inscrire à l'ordre du jour (2000.01.20)
        SB 310/70 Projet de lettre de la Conférence des chefs des Départements de justice et police de Suisse romande adressée à la Consei... (2000.02.02)
        SB 310/71 Lettre de la Directrice des Etablissements d'Hindelbank (Berne) annonçant son absence à la séance du 3 février 2000 (2000.02.02)
        
        SB 310/72-73 Voyages d'étude (1997.01.01-1998.04.07)
        SB 310/74-86 Autres concordats (1987.11.20-2000.01.25)
        SB 310/87 Commission de libération de Neuchâtel (1997.01.21-1997.03.25)
        SB 310/88-92 Formation (1999.03.29-1999.12.16)
        SB 310/93-100 Divers sujets (1996.04.20-1999.07.19)
        
        SB 310/101-112 Documentation (1995.01.01-2000.02.17)
        SB 310/113 Fondation romande pour toxicomanes internés et condamnés - Maison de Pinchat (1994.01.01-2000.02.17)
        SB 310/114 Groupe de travail "Statistiques" du Concordat (1999.01.01-2000.12.31)
        
        SB 310/115-128 Commission concordataire: ordres du jour, procès-verbaux (1992.01.01-2000.03.16)
        SB 310/129 Conférence des secrétaires des concordats fédéraux (1995.01.01-1998.12.31)
        SB 310/130 Dossier naturalisation des jeunes étrangers (1994.01.01-1995.12.31)
      - SB 310/131-211 André Vallotton, chef du Service pénitentiaire, dernier secrétaire de l'Association suisse pour la réforme pénitentiaire... (1934.05.25-2004.06.11)
      - SB 310/212-225 Pierre Favre, adjoint administratif du Service pénitentiaire (1990.06.29-2000.11.30)
      - SB 310/226-227 Jean-Claude Chappuis, secrétaire général du Département de justice, de police et des affaires militaires du Canton de Va... (1960.01.01-1985.12.31)
      - SB 310/228-408 Association suisse pour la réforme pénitentiaire et le patronage des détenus libérés (ASRPP) (1867.05.27-1996.02.28)
    - SB 311 Service de l'éducation physique et du sport (2008.12.04-2016.12.08)
    - SB 312 Haute école pédagogique (1946-2004)
    - SB 313 Service des forêts, de la faune et de la nature (1897.01.01-2008.12.31)
    - SB 314 Service de la consommation et des affaires vétérinaires (1922-2015.05.28)
    - SB 315 Commission foncière rurale, section 1 (1974.09.27-1999)
    - SB 316 Service du développement territorial (1850-2018)
    - SB 317 Registre foncier du district de Lavaux (1888.06.19-2007.12.31)
    - SB 318 Registre foncier du district de Vevey (1898.01.01-2007.12.31)
    - SB 319 Registre foncier du district d'Aigle (1911.06.16-1999.12.30)
    - SB 320 Direction générale de l'enseignement postobligatoire (1954.07.09-2017)
    - SB 321 Institut des humanités en médecine (1988-2016)
    - SB 322 Etat civil cantonal : événements hors arrondissement (exemplaire de l'Office cantonal de l'état civil) (1876-1911)
    - SB 323 Etat civil cantonal : événements, légitimations et reconnaissances (exemplaire de l'Office cantonal de l'état civil) (1876-1995)
    - SB 324 Etat civil cantonal: pièces justificatives (1955-1968)
    - SB 325 Secrétariat général du Département de l'économie, de l'innovation et du sport (1995.02.22-2008.10.17)
    - SB 326 Mesures coercitives (en particulier mesure d'internement, privation de liberté, mineurs et orphelins) à des fins d'assis... (2005.03.10-2019)
    - SB 327 Garderies de l'Etat de Vaud (1978.11.29-2017.08.23)
    - SB 328 Préfecture du Jura-Nord vaudois (1991-2011)
    - SB 329 Direction générale de l'environnement (2014-2016)
    - SB 330 Service des eaux, sols et assainissement (1707-2014)
    - SB 331 Etablissement cantonal d'assurance contre l'incendie et les éléments naturels (1911.01.01-2013.12.31)
    - SB 332 Paroisse d'Echallens (1765-2015)
    - SB 333 Paroisse de Corsier-Corseaux (1889-1970)
    - SB 334 Police cantonale (1961.01.01-2011.12.31)
    - SB 335 Secrétariat général du Département de justice, police et affaires militaires et Secrétariat général du Département de la... (1921-2005)
    - SB 336 Registre foncier du district d'Aigle (1862.01.01-2010.06.21)
    - SB 337 Délégation cantonale à la nouvelle Constitution (1994-2009)
    - SB 338 Service pénitentiaire (1946.06.01-2004.10.31)
    - SB 339 Conseil d'Etat (1976-2016)
    - SB 340 Gymnase d’Yverdon (1960-2015)
    - SB 341 Service de l'éducation physique et du sport (1914-2009)
    - SB 342 Direction générale des immeubles et du patrimoine - Monuments et sites (1899-2017)
    - SB 343 Préfecture de la Broye-Vully (1868-2016)
    - SB 344 Secrétariat général du Département de l'économie, de l'innovation et du sport (1963-2009)
    - SB 345 Secrétariat général du Département des travaux publics (1862-1991)
    - SB 346 Bureau cantonal de médiation administrative (1997.10.29-2018.12.31)
    - SB 347 Institut universitaire de médecine sociale et préventive (1966-2011)
    - SB 348 Ecole romande d'arts et communication (1916-2017)
    - SB 349 Statistique Vaud (1971.01.01-2016.12.31)
    - SB 350 Secrétariat général du Département des finances et des relations extérieures (1946-2017)
    - SB 351 Police cantonale (1966.01.01-1998.12.31)
    - SB 352 Service des améliorations foncières (1882-2020)
    - SB 353 Police cantonale (1961-1998)
    - SB 354 Office de la consommation (1918-2000)
    - SB 355 Préfecture de Morges (1902-2015)
    - SB 356 Centre opérationnel COVID (2020-2022)
    - SB 357 Service des routes (1824-1985)
    - SB 358 Direction générale des immeubles et du patrimoine - Atelier Roman (1985-2004)
    - SB 359 Direction générale du numérique et des systèmes d'information (1985-2008)
    - SB 360 Service de l'agriculture (2005-2009)
    - SB 361 Secrétariat général du Département de l'économie, de l'innovation, de l'emploi et du patrimoine (2012-2017)
    - SB 362 Bureau de la police cantonale du commerce (1909-2020)
    - SB 363 Etat civil cantonal: pièces justificatives (1969-2004)
    - SB 364 Service de l'agriculture et de la viticulture (1967-2017)
    - SB 365 Bureau cantonal pour l'intégration des étrangers et la prévention du racisme (2003-2021)
    - SB 366 Musée cantonal de zoologie (1807-2022)
    - SB 367 Centre hospitalier universitaire vaudois (2020-2022)
    - SB 368 Prison de La Tuilière (1992.01.01-2012.12.31)
    - SB 369 Autorité centrale cantonale en matière d'adoption (1952-2008)
    - SB 370 Service du développement territorial (1963-2012)
    - SB 372 Direction de l'inspectorat et des affaires vétérinaires (1930-2010)
    - SB 373 Bureau de l'égalité entre les femmes et les hommes (1997-2019)
    - SB 374 Office cantonal du logement (1943-2017)
    - SB 375 Service des forêts, de la faune et de la nature (1874-2012)
    - SB 376 Prison du Bois-Mermet (1992-1998)
    - SB 377 Direction générale des immeubles et du patrimoine (1978-2021)
    - SB 378 Direction générale de l'enseignement obligatoire et de la pédagogie spécialisée (1944-2011)
    - SB 379 Préfecture d'Aigle (1999-2019)
    - SB 380 Groupe impact (2006-2012)
    - SB 381 Contrôle cantonal des finances (1996.01.01-2023.12.31)
    - SB 382 ARC Emploi (1994-2020)
    - SB 383 Service d'analyse et de gestion financières (SAGEFI) (1890.01.01-2006.12.31)
    - SB 384 Améliorations foncières (1912-1997)
    - SB 385 Service de l'agriculture (1920-2014)
  - SC Ordre judiciaire, entrées dès 1996
  - SD Assemblées constituantes, entrées dès 1996
- T Photographies
- U Films
- V Sons
- W Documents numériques
- Y Documentation
- Z Instruments de recherche

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