Recherche dans le plan d'archivage

Archives cantonales vaudoises
- A Epoque savoyarde et épiscopale
- B Epoque bernoise
- C Parchemins et papiers
- D Notaires
- E Mouvement de la population
- F Terriers
- G Cadastres et plans
- H Période de l'Helvétique
- J Affaires fédérales
- K Archives officielles dès 1803, entrées avant 1985
- L Fonds spéciaux
- M Sceaux et moulages
- N Archives para-administratives
- O Affiches et placards
- P Archives privées
- Q Imprimés
- R Reproductions
- S Archives officielles dès 1803, entrées dès 1985
  - S numérique Archives officielles dès 1803, entrées de 1985 à 1995
  - SA Grand Conseil, entrées dès 1996
  - SB Conseil d'Etat et départements, entrées dès 1996
  - SC Ordre judiciaire, entrées dès 1996
  - SD Assemblées constituantes, entrées dès 1996
    - SD 1 Assemblée constituante 2003 (1992.08.03-2003.07.02)
      - SD 1/1-22 Documents antérieurs à l'élection de l'Assemblée constituante. (1992.08.03-1999.03.02)
      - SD 1/23-148 Travaux de l'assemblée constituante. (1997.10.28-2003.07.02)
        
        SD 1/23 Décrets concernant la mise en place et le fonctionnement de l'Assemblée constituante et sur la mise en oeuvre de la nouv... (1998.11.09-2003.07.02)
        SD 1/24-27 Elections des membres de l'Assemblée constituante. (1998.11.01-1999.06.08)
        SD 1/28-29 Les Constituants. (1999.03.15-2002.02.04)
        SD 1/30 Règlement de l'Assemblée constituante et matériel préparatoire. (1999.01.01-1999.06.30)
        SD 1/31-32 Lancement de l'Assemblée constituante. (1999.04.14-1999.11.03)
        SD 1/33-82 Séances plénières de l'Assemblée constituante. (1998.10.27-2002.05.17)
        SD 1/83-85 Organes initiaux et provisoires de l'Assemblée constituante. (1999.02.26-1999.11.19)
        SD 1/86-87 Comité de l'Assemblée constituante. (1999.07.21-2002.06.26)
        SD 1/88-103 Commissions thématiques. (1997.10.28-2002.05.13)
        
        SD 1/88-89 Commission thématique 1 : statut du canton, principes généraux, rapports avec l'extérieur. (1999.09.14-2000.12.12)
        SD 1/90-93 Commission thématique 2 : rôle et tâches de l'Etat, finances. (1997.10.28-2002.05.13)
        SD 1/94-95 Commission thématique 3 : droits et devoirs fondamentaux. (1999.08.31-2000.11.07)
        SD 1/96-97 Commission thématique 4 : droits politiques. (1999.10.01-2001.03.02)
        SD 1/98-99 Commission thématique 5 : les trois pouvoirs : législatif, exécutif et judiciaire. (1999.09.17-2001.02.20)
        SD 1/100-101 Commission thématique 6 : organisation territoriale et Communes. (1999.09.14-2000.12.12)
        SD 1/102 Rapports finaux des commissions thématiques. (2000.06.30-2000.06.30)
        SD 1/103 Rapports de minorité. (2000.07.17-2000.08.24)
        
        SD 1/104 Commission de la vérification des titres d'éligibilité de l'Assemblée constituante. (1999.02.19-2002.02.08)
        SD 1/105 Commission de structure et de coordination. (1999.12.14-2000.09.25)
        SD 1/106-107 Commission de rédaction. (2000.04.07-2002.05.13)
        SD 1/108-133 Consultation publique sur l'avant-projet de constitution. (2001.05.17-2001.10.30)
        SD 1/134-145 Vote sur le texte final et texte de la Constitution. (2001.11.02-2002.05.17)
        SD 1/146-148 Correspondance des membres de l'Assemblée constituante. (1999.03.10-2002.02.05)
      - SD 1/149-254 Organisation, administration et communication. (1995.01.01-2002.12.31)
      - SD 1/255-266 Autour de la Constituante. (1995.07.17-2002.06.19)
- T Photographies
- U Films
- V Sons
- W Documents numériques
- Y Documentation
- Z Instruments de recherche

Portfolio:
Désignation: