scopeArchiv - Recherche dans le plan d'archivage

A Epoque savoyarde et épiscopale

B Epoque bernoise

Ba Mandats souverains (1404-1831)
Bb Administration générale (1536-1798)
Bc Commissariat romand (1536-1798)
Bd Eglise et Académie
Be Bailliages mixtes soit bailliages communs (1397-1962)
Bf Coutumiers, franchises, notariat (1368-1900)
Bg Justice civile (1538-1890)
Bh Justice pénale (1501-1809)
Bi Cours de justice
- Bi 1-48 Cours de justice diverses (1545.01.01-1798.12.31)
- Bia District d'Aigle (1536-1841)
- Bib District d'Aubonne (1484.01.01-1806.12.31)
- Bic District d'Avenches (1488.01.01-1841.12.31)
  - Bic 1-496 Cours de justice du district d'Avenches (1488.01.01-1841.12.31)
    - Bic 4-147 Documents produits pour la plupart par l'administration baillivale et relatifs à l'agriculture, au commerce, à la popula... (1488.01.01-1800.12.31)
      - Bic 4 Code de lois consistoriales pour la République de Berne (1746.01.01-1746.12.31)
      - Bic 5 Ordonnance concernant l'Impureté rendue par la République de Fribourg (1764.01.01-1764.12.31)
      - Bic 6 Tarif des émoluments pour les Tribunaux du Pays de Vaud (1769.01.01-1769.12.31)
      - Bic 7 Traduction d'un mandat souverain adressé au bailli d'Avenches, qui est invité de faire un rapport sur la question, s'il ... (1701.01.01-1800.12.31)
      - Bic 8 Etat des notaires du bailliage d'Avenches (1790.01.01-1790.12.31)
      - Bic 9 Nouveau projet pour la garde du lac de Neuchâtel contre les contrebandiers (1796.01.01-1796.12.31)
      - Bic 10 Copie du compte des frais qu'a entraînés la garde du lac de Neuchâtel, pendant l'année (1790.01.01-1790.12.31)
      - Bic 11 Projet concernant le Conseil de la commune de Vallamand (1701.01.01-1800.12.31)
      - Bic 12 Règlement pour les gardes-côtes à Chevroux (1793.01.01-1793.12.31)
      - Bic 13 Ordonnance bernoise accordant la liberté du commerce (1790.01.01-1790.12.31)
      - Bic 14 Ordonnance concernant la perception des impôts qu'ont à acquitter les incorporés (1785.01.01-1785.12.31)
      - Bic 15 Règlement et tarifs des postes de la République de Berne (1793.01.01-1793.12.31)
      - Bic 16 Mandat défendant de s'engager aux services militaires étrangers non avoués (1744.01.01-1744.12.31)
      - Bic 17 Règlement pour les extra-postes bernoises (1786.01.01-1786.12.31)
      - Bic 18 Projet de Constitution helvétique, adressé au Comité administratif de la commune d'Avenches (1798.01.01-1798.12.31)
      - Bic 19 Tabelles pour une statistique détaillée du bailliage d'Avenches, par commune (1782.01.01-1782.12.31)
      - Bic 20 Etat de population, des mariages, naissances, décès, naturalisations, rentrée ou sortie du pays (1779.01.01-1797.12.31)
      - Bic 21 Etats des hommes sortis du pays ou qui sont rentrés, depuis le commencement du XVIIIe siècle jusqu'en 1777 (1777.01.01-1777.12.31)
      - Bic 22 Etats des étrangers qui ont habité le bailliage d'Avenches (1792.01.01-1797.12.31)
      - Bic 23 Tableau des incorporés habitant le bailliage d'Avenches pendant les années 1780-1782 (1780.01.01-1782.12.31)
      - Bic 24 Tableau des incorporés habitant le bailliage pendant les années 1790-1791 (1790.01.01-1791.12.31)
      - Bic 25 Etat des personnes sans bourgeoisie dans le bailliage d'Avenches (1773.01.01-1773.12.31)
      - Bic 26 Etat des bourgeois reçus à Chevroux (1784.01.01-1787.12.31)
      - Bic 27 Procès-verbal d'inspection des lieux faite au sujet d'une battue rière la ville d'Avenches (1701.01.01-1800.12.31)
      - Bic 28 Compte des sommes que la commune de Chevroux a perçues pour la réception de nouveaux bourgeois, rendu au bailli d'Avench... (1784.01.01-1787.12.31)
      - Bic 29 Inspection locale relative au droit de pâturage que la commune d'Oleyres a en commun avec les communes voisines du canto... (1769.01.01-1769.12.31)
      - Bic 30 Explication du Conseil de la commune de Mur, au sujet de sa nomination pour le remplacement de l'un de ses membres décéd... (1773.01.01-1773.12.31)
      - Bic 31 Documents relatifs à des questions de bourgeoisie ou des difficultés entre communes voisines les unes des autres, ou bie... (1501.01.01-1800.12.31)
      - Bic 32 Recettes de la bourse des petits bourgeois d'Avenches (1775.01.01-1777.12.31)
      - Bic 33 Etat des domaines possédés par des étrangers dans le bailliage d'Avenches (1782.01.01-1782.12.31)
      - Bic 34 Etat des domaines possédés par des Fribourgeois dans le bailliage d'Avenches (1782.01.01-1782.12.31)
      - Bic 35 Projet de transaction pour la dîme des champs sur la montagne au bas des Combes, en une portion de la dîme au Gratasset (1797.01.01-1797.12.31)
      - Bic 36 Rapport adressé par le secrétaire baillival à la Chambre économique à Berne, au sujet de la Cour de justice de Cudrefin (1774.01.01-1774.12.31)
      - Bic 37 Etat des gens portant la livrée de LL.EE. de Berne dans le bailliage d'Avenches (1782.01.01-1782.12.31)
      - Bic 38 Contrôle des étrangers passagers et logeant dans les auberges du bailliage d'Avenches (1794.01.01-1795.12.31)
      - Bic 39 Ordonnances concernant les vagabonds, charlatans, etc. (1743.01.01-1793.12.31)
      - Bic 40 Etat des prisons, de potences, et les maîtres des basses oeuvres dans le bailliage d'Avenches (1768.01.01-1796.12.31)
      - Bic 41 Ordonnance concernant les maisons de force de Berne (1791.01.01-1791.12.31)
      - Bic 42 Tableau des frais d'entretien des détenus aux maisons de force de Berne (1701.01.01-1800.12.31)
      - Bic 43 Rapport fait au bailli d'Avenches par le secrétaire baillival, au sujet de la chasse (1774.01.01-1774.12.31)
      - Bic 44 Etat des négociants du bailliage d'Avenches (1771.01.01-1771.12.31)
      - Bic 45 Etat des négociants du bailliage d'Avenches (1785.01.01-1785.12.31)
      - Bic 46 Ordonnance souveraine au sujet des marchands ambulants (1789.01.01-1789.12.31)
      - Bic 47 Enquête du bailli d'Avenches au sujet des tabacs étrangers importés par des marchands de Cudrefin (1777.01.01-1777.12.31)
      - Bic 48 Etat des tanneries du bailliage d'Avenches (1789.01.01-1789.12.31)
      - Bic 49 Etat des tanneries rière le bailliage d'Avenches, et tableau relatif aux cordonniers (1794.01.01-1794.12.31)
      - Bic 50 Traduction d'une ordonnance souveraine concernant le séquestre des marchandises en cas de contrebande (1787.01.01-1787.12.31)
      - Bic 51 Etat des bâtiments du bailliage d'Avenches (1794.01.01-1794.12.31)
      - Bic 52 Précis des rapports des communes du bailliage d'Avenches, au sujet de leur police dans les incendies (1783.01.01-1783.12.31)
      - Bic 53 Etat des pompes et autres ustensiles servant en cas d'incendies, appartenant aux communes du bailliage d'Avenches (1783.01.01-1783.12.31)
      - Bic 54 Ordonnance souveraine relative aux graines (1790.01.01-1790.12.31)
      - Bic 55 Ordonnance souveraine relative aux graines (1790.01.01-1790.12.31)
      - Bic 56 Ordonnance souveraine relative au pain (1793.01.01-1793.12.31)
      - Bic 57 Ordonnance souveraine défendant l'exportation des graines et du pain hors du bailliage d'Avenches (1770.01.01-1770.12.31)
      - Bic 58 Ordonnance souveraine défendant de vendre des fumiers hors du bailliage d'Avenches (1787.01.01-1787.12.31)
      - Bic 59 Etat des graines ensemencées rière le bailliage d'Avenches (1775.01.01-1775.12.31)
      - Bic 60 Etat des trèfles ensemencés rière Faoug (1793.01.01-1793.12.31)
      - Bic 61 Etat des graines que les marchands du bailliage ont en prévision (1794.01.01-1794.12.31)
      - Bic 62 Etat des grains sorties du magasin de Cudrefin (1798.01.01-1798.12.31)
      - Bic 63 Etat des fours du bailliage d'Avenches (1701.01.01-1800.12.31)
      - Bic 64 Etats de moulins du bailliage d'Avenches (1701.01.01-1800.12.31)
      - Bic 65 Etats de moulins du bailliage d'Avenches (1701.01.01-1800.12.31)
      - Bic 66 Etats de moulins du bailliage d'Avenches (1701.01.01-1800.12.31)
      - Bic 67 Prix des graines sur les marchés de la ville d'Avenches (1773.01.01-1780.12.31)
      - Bic 68 Prix des graines sur les marchés de la ville d'Avenches (1781.01.01-1789.12.31)
      - Bic 69 Etat du bailliage pour l'envoi des ordonnances destinées à être affichées (1789.01.01-1789.12.31)
      - Bic 70 Tabelle du bétail du bailliage d'Avenches (1790.01.01-1790.12.31)
      - Bic 71 Etat de tout le bétail du bailliage d'Avenches (1787.01.01-1787.12.31)
      - Bic 72 Etat spécifique du bétail du bailliage d'Avenches; de celui qui y a été tué et de celui qu'on a mis sur les montagnes de... (1788.01.01-1788.12.31)
      - Bic 73 Tabelle du bétail du bailliage d'Avenches (1792.01.01-1792.12.31)
      - Bic 74 Tabelle du bétail du bailliage d'Avenches, tirée en février (1790.01.01-1790.12.31)
      - Bic 75 Tabelle du bétail du bailliage d'Avenches, tirée pour la fin de décembre (1793.01.01-1793.12.31)
      - Bic 76 Tabelle générale du bétail du bailliage d'Avenches, de celui qui s'y est tué, et de celui qui a passé l'été sur des mont... (1788.01.01-1788.12.31)
      - Bic 77 Etat du bétail du bailliage d'Avenches (1770.01.01-1770.12.31)
      - Bic 78 Etat du gros bétail du bailliage d'Avenches, tiré le 21 février (1794.01.01-1794.12.31)
      - Bic 79 Etat en contrôle des chevaux et bestiaux qui ont été vendus hors du bailliage d'Avenches pendant le courant du mois d'av... (1794.01.01-1794.12.31)
      - Bic 80 Imprimés (1765.01.01-1786.12.31)
      - Bic 81 Tabelle du bétail du bailliage d'Avenches mis sur les montagnes (1787.01.01-1787.12.31)
      - Bic 82 Etat et informations concernant les bestiaux, montagnes, pâturages, etc. (1701.01.01-1800.12.31)
      - Bic 83 Registre du bétail à cornes de la bourgeoisie de Cudrefin, et autres lieux du pays, qui est allé aux montagnes du comté ... (1787.01.01-1787.12.31)
      - Bic 84 Ordonnance souveraine concernant le commerce du bétail (1789.01.01-1789.12.31)
      - Bic 85 Ordonnance souveraine concernant les chevaux (1790.01.01-1790.12.31)
      - Bic 86 Ordonnance souveraine concernant les juments (1788.01.01-1788.12.31)
      - Bic 87 Ordonnances souveraine concernant les vaches et génisses (1787.01.01-1787.12.31)
      - Bic 88 Tabelle générale des chevaux du bailliage d'Avenches (1794.01.01-1794.12.31)
      - Bic 89 Etat des poids; prix des viandes; du beurre, du laitage et fromages dans le bailliage d'Avenches, en même temps que du s... (1784.01.01-1784.12.31)
      - Bic 90 Etat relatif aux médecins, chirurgiens, sages-femmes, mages, etc. du bailliage d'Avenches, dressé pour les illustres et ... (1701.01.01-1800.12.31)
      - Bic 91 Tabelles générales des médecins, chirurgiens, opérateurs, sages-femmes ou accoucheuses, et médecins-vétérinaires du bail... (1789.01.01-1789.12.31)
      - Bic 92 Lettre du secrétaire baillival Blanc au bailli d'Avenches relative aux inspecteurs de santé du bailliage d'Avenches (1701.01.01-1800.12.31)
      - Bic 93 Tabelles des inspecteurs de santé du bailliage d'Avenches, et des co-inspecteurs ou adjoints qui ont été établis ensuite... (1795.01.01-1795.12.31)
      - Bic 94 Verbal soit réponses faites aux illustres et très honorés seigneurs de la commission de la taxe des viandes, par les vil... (1784.01.01-1784.12.31)
      - Bic 95 Rôle des soldats rière le bailliage d'Avenches élus pour tirer en guerre au service de nos souverains seigneurs de Berne (1585.01.01-1585.12.31)
      - Bic 96 Rôle de guerre contenant tant les trois élections que la généralité de ceux qui pourront porter armes, rière le bailliag... (1621.01.01-1621.12.31)
      - Bic 96 bis Etat des veuves et enfants de ceux qui ont été tués au service de LL.EE. en 1712 (1720.01.02-1720.01.02)
      - Bic 97/1-5 Rôles militaires du bailliage d'Avenches (1777.01.01-1784.12.31)
      - Bic 98 Etat général du bataillon franc d'Avenches (1783.01.01-1783.12.31)
      - Bic 99 Etat général du bataillon franc d'Avenches, avec un état de Messieurs les officiers du dist bataillon (1783.01.01-1783.12.31)
      - Bic 100 Informations concernant les dragons du bailliage d'Avenches (1774.01.01-1774.12.31)
      - Bic 100 bis Etat de dragons des communautés de Grandcour et de Chevroux (1716.01.01-1716.12.31)
      - Bic 101 Etat de la distribution des congés militaires (1769.01.01-1769.12.31)
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    - Bic 148-307 Registres et manuaux (1494.01.01-1841.12.31)
    - Bic 308-329 Bornage des seigneuries du bailliage d'Avenches (1653.01.01-1797.07.05)
    - Bic 330-343 Livres de comptes des gouverneurs de différentes communes du bailliage d'Avenches (1597.01.01-1794.12.31)
    - Bic 344-509 Pièces provenant des archives du Tribunal du district d'Avenches en juin 1976 et classées en février et mars 1982 (1701.01.01-1800.12.31)
  - Bic 497-606 Cours de justice du district d'Avenches: pièces annexes (1551.01.01-1807.12.31)
- Bid District de Cossonay (1616-1844)
- Bie District d'Echallens (1545-1803)
- Bif District de Grandson (1582.01.01-1844.12.31)
- Big District de Lausanne (1752-1848)
- Bih District de La Vallée (1687-1841)
- Bii District de Lavaux (1625-1841)
- Bik District de Morges (1350-1865)
- Bil District de Moudon (1543-1884)
- Bim District de Nyon (1539-1910)
- Bin District d'Orbe (1501-1844)
- Bio District d'Oron (1555-1826)
- Bip District de Payerne (1418-1803)
- Biq District du Pays-d'Enhaut (1654-1799)
- Bir District de Rolle (1539-1803)
- Bis District de Vevey (1501-1845)
- Bit District d'Yverdon (1578-1841)
Bj Hôpitaux, pauvres, secours, police, médecine (1536-1946)
Bk Domaines, abergements, vignes, dîmes (1431-1821)
Bl Affaires féodales (1111.01.01-1880.12.31)
Bm Travaux publics (1583-1878)
Bn Commerce et industrie (1386.01.01-1834.12.31)
Bo Militaire (1574-1868)
Bp Comptes et rentiers (1477-1886)
Bq Délimitations des frontières du pays (1342-1868)
Br Affaires de communes (1247-1961)
Bs Savoie et Pays de Gex (1536-1564)
Bt Affaires entre particuliers (1299-1950)
Bu Affaires politiques (1420-1970)
Bv Mines et salines (1501-1803)