Recherche dans le plan d'archivage

  • P Société industrielle et commerciale de la Vallée de Joux A/1-3 Rapports annuels (1879.01.26-1881.01.30)
  • P Société industrielle et commerciale de la Vallée de Joux B/1-2 Procès-verbaux (1881.04.18-1919.09.29)
  • P Société industrielle et commerciale de la Vallée de Joux CA-CB Correspondance (1879.02.25-1928.01.27)
  • P Société industrielle et commerciale de la Vallée de Joux D/1-15 Rapports - Mémoires - Dossiers techniques - Divers (1877-1927.05.30)
  • P Société industrielle et commerciale de la Vallée de Joux E/1-344 Imprimés (1875.01.18-1929)
  • A Epoque savoyarde et épiscopale
  • B Epoque bernoise
  • C Parchemins et papiers
  • D Notaires
  • E Mouvement de la population
  • F Terriers
  • G Cadastres et plans
  • H Période de l'Helvétique
  • J Affaires fédérales
  • K Archives officielles dès 1803, entrées avant 1985
    • K I Régime constitutionnel (1801-1885)
    • K II Grand Conseil (1803-1994)
    • K III Conseil d'Etat
    • K IV Relations avec les cantons (1710-1969)
    • K V Relations avec l'étranger (1803.01.01-1889.12.31)
    • K VI Préfectures
    • K VII Département de justice et police
    • K VIII Département de l'Intérieur
    • K IX Département des travaux publics
    • K X Département des finances
    • K XI Droits régaliens
    • K XII Département de l'agriculture, de l'industrie et du commerce
    • K XIII Département de l'instruction publique et des cultes
    • K XIV Cultes
    • K XV Département militaire
    • K XVI Affaires communales
    • K XVII Autorités judiciaires
    • K XVIII Tribunaux de district
    • K XIX Justices de paix
      • K XIX 1 Justice de paix d'Aigle (1818-1893.01.11)
      • K XIX 12 Justice de paix du Chenit (1779.01.01-1841.12.31)
      • K XIX 21 Justice de paix d'Ecublens (1759-1959)
      • K XIX 23 Justice de paix de Gimel (1803.01.01-1941.12.31)
      • K XIX 29 Justice de paix de Lausanne (1799.05.07-1943)
        • K XIX 29/1-68, K XIX 29/674-828, K XIX 29/996-1033 Justice de paix (1799.05.07-1940.12.31)
          • K XIX 29/1-18 Registre des affaires civiles (1803.08.01-1852.11.09)
          • K XIX 29/19 Registre des inventaires (1807-1813)
          • K XIX 29/20 Registre des inventaires (1813-1821)
          • K XIX 29/21-35 Registre des affaires de tutelles (1799.05.07-1852.07.23)
          • K XIX 29/36-68, K XIX 29/674-741 Registre des affaires civiles et de tutelles (1852.07.27-1931.05.05)
          • K XIX 29/742-768 Registre analytique des tutelles (1878.10.09-1931.06.07)
          • K XIX 29/769-828 Registre des comptes de tutelles et curatelles (1905.03.07-1931.02.17)
          • K XIX 29/996-1033 Dossiers d'interdictions civiles, de déchéances de la puissance paternelle et de réintégrations dans la puissance patern... (1886-1940)
            • K XIX 29/996 Interdictions civiles, déchéances de la puissance paternelle et réintégrations dans la puissance paternelle (1886-1893)
            • K XIX 29/997 Interdictions civiles, déchéances de la puissance paternelle et réintégrations dans la puissance paternelle (1894-1897)
            • K XIX 29/998 Interdictions civiles, déchéances de la puissance paternelle et réintégrations dans la puissance paternelle (1898-1899)
            • K XIX 29/999 Interdictions civiles, déchéances de la puissance paternelle et réintégrations dans la puissance paternelle (1900-1901)
            • K XIX 29/1000 Interdictions civiles, déchéances de la puissance paternelle et réintégrations dans la puissance paternelle (1901-1903)
            • K XIX 29/1001 Interdictions civiles, déchéances de la puissance paternelle et réintégrations dans la puissance paternelle (1903-1905)
            • K XIX 29/1002 Interdictions civiles, déchéances de la puissance paternelle et réintégrations dans la puissance paternelle (1905-1907)
            • K XIX 29/1003 Interdictions civiles, déchéances de la puissance paternelle et réintégrations dans la puissance paternelle (1907-1909)
            • K XIX 29/1004 Interdictions civiles, déchéances de la puissance paternelle et réintégrations dans la puissance paternelle (1909-1911)
            • K XIX 29/1005 Interdictions civiles, déchéances de la puissance paternelle et réintégrations dans la puissance paternelle (1911-1913)
            • K XIX 29/1006 Interdictions civiles, déchéances de la puissance paternelle et réintégrations dans la puissance paternelle (1913)
            • K XIX 29/1007 Interdictions civiles, déchéances de la puissance paternelle et réintégrations dans la puissance paternelle (1914-1915)
            • K XIX 29/1008 Interdictions civiles, déchéances de la puissance paternelle et réintégrations dans la puissance paternelle (1915)
            • K XIX 29/1009 Interdictions civiles, déchéances de la puissance paternelle et réintégrations dans la puissance paternelle (1916-1917)
            • K XIX 29/1010 Interdictions civiles, déchéances de la puissance paternelle et réintégrations dans la puissance paternelle (1917-1918)
            • K XIX 29/1011 Interdictions civiles, déchéances de la puissance paternelle et réintégrations dans la puissance paternelle (1918-1920)
            • K XIX 29/1012 Interdictions civiles, déchéances de la puissance paternelle et réintégrations dans la puissance paternelle (1920-1922)
            • K XIX 29/1013 Interdictions civiles, déchéances de la puissance paternelle et réintégrations dans la puissance paternelle (1922-1923)
            • K XIX 29/1014 Interdictions civiles, déchéances de la puissance paternelle et réintégrations dans la puissance paternelle (1923)
            • K XIX 29/1015 Interdictions civiles, déchéances de la puissance paternelle et réintégrations dans la puissance paternelle (1924-1925)
            • K XIX 29/1016 Interdictions civiles, déchéances de la puissance paternelle et réintégrations dans la puissance paternelle (1925-1926)
            • K XIX 29/1017 Interdictions civiles, déchéances de la puissance paternelle et réintégrations dans la puissance paternelle (1927-1928)
            • K XIX 29/1018 Interdictions civiles, déchéances de la puissance paternelle et réintégrations dans la puissance paternelle (1929-1931)
            • K XIX 29/1019 Interdictions civiles, déchéances de la puissance paternelle et réintégrations dans la puissance paternelle (1932-1933)
            • K XIX 29/1020 Interdictions civiles, déchéances de la puissance paternelle et réintégrations dans la puissance paternelle (1933)
            • K XIX 29/1021 Interdictions civiles, déchéances de la puissance paternelle et réintégrations dans la puissance paternelle (1934)
            • K XIX 29/1022 Interdictions civiles, déchéances de la puissance paternelle et réintégrations dans la puissance paternelle (1935)
            • K XIX 29/1023 Interdictions civiles, déchéances de la puissance paternelle et réintégrations dans la puissance paternelle (1935-1936)
            • K XIX 29/1024 Interdictions civiles, déchéances de la puissance paternelle et réintégrations dans la puissance paternelle (1936-1937)
            • K XIX 29/1025 Interdictions civiles, déchéances de la puissance paternelle et réintégrations dans la puissance paternelle (1937)
            • K XIX 29/1026 Interdictions civiles, déchéances de la puissance paternelle et réintégrations dans la puissance paternelle (1937)
            • K XIX 29/1027 Interdictions civiles, déchéances de la puissance paternelle et réintégrations dans la puissance paternelle (1938)
            • K XIX 29/1028 Interdictions civiles, déchéances de la puissance paternelle et réintégrations dans la puissance paternelle (1938)
            • K XIX 29/1029 Interdictions civiles, déchéances de la puissance paternelle et réintégrations dans la puissance paternelle (1938-1939)
            • K XIX 29/1030 Interdictions civiles, déchéances de la puissance paternelle et réintégrations dans la puissance paternelle (1939)
            • K XIX 29/1031 Interdictions civiles, déchéances de la puissance paternelle et réintégrations dans la puissance paternelle (1939-1940)
            • K XIX 29/1032 Interdictions civiles, déchéances de la puissance paternelle et réintégrations dans la puissance paternelle (1940)
            • K XIX 29/1033 Interdictions civiles, déchéances de la puissance paternelle et réintégrations dans la puissance paternelle (1940)
        • K XIX 29/69-76, K XIX 29/829-995 Office de paix (1801.01.01-1921.02.24)
        • K XIX 29/77-673 Juge de paix (1803-1943)
      • K XIX 35 Justice de paix de Montreux (1803-1933)
      • K XIX 36 Justice de paix de Morges (1780-1949.04.21)
      • K XIX 38 Justice de paix de Nyon (1803-1892)
      • K XIX 39 Justice de paix d'Ollon (1799.01.01-1971.12.31)
      • K XIX 43 Justice de paix d'Oron (1800.10.11-1946)
      • K XIX 49 Justice de paix de Romanel (1794-1965)
      • K XIX 56 Justice de paix de Sullens (1803-1975)
      • K XIX 59 Justice de paix de Vevey (1801-1958)
    • K XX Offices des poursuites et faillites
    • K XXII Tribunal de prud'hommes de Lausanne (1888-1946)
  • L Fonds spéciaux
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  • Z Instruments de recherche
  • PP 682/151 "Jacques François et Emile Samuel Viquerat à Donneloye, reçus de l'impôt foncier de la commune de Biolley [Bioley] (1857... (1857.01.01-1870.12.31)
  • PP 682/266 "Les frères Viquerat" [= François Daniel, Jean Samuel, Jaques François et Emile?] impôt foncier de la commune de Mézery ... (1857.01.01-1879.12.31)


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