| Description | Le capitaine Edouard Chapuisat, auditeur de la Ire division territoriale, a rendu une ordonnance de non-lieu en faveur de M. Henri Chenevard, du Locle, prévenu, sur plainte du major Bircher, d'atteinte à l'honneur de cet officier. M. Chenevard se trouve donc entièrement disculpé de l'accusation lancée contre lui. |